Mentions Légales

1 Éditeur du site

Entreprise

[nom du responsable à compléter], exerçant sous le nom commercial [société à compléter]

Forme juridique

[forme juridique à compléter]

Directeur de la publication

[nom du responsable à compléter]

Adresse

[adresse à compléter]

SIREN

[numéro à compléter]

SIRET

[numéro à compléter]

Immatriculation

RCS Paris [numéro à compléter]

E-mail

[e-mail à compléter]

2 Hébergeur

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 888 746 7439
www.shopify.com

3 Activité du site

Soutiva est une boutique en ligne de lingerie de confort et de soins pour femmes. Son produit phare est le débardeur avec soutien-gorge intégré, sans armature ni agrafe.

4 Accès au site

Le site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, sauf interruption pour maintenance ou en cas de force majeure. Soutiva fait le nécessaire pour rétablir l'accès au plus vite, mais ne peut être tenue responsable d'une indisponibilité temporaire.

5 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photos, vidéos, logos, graphismes, structure) appartient à [société à compléter] ou est utilisé avec l'autorisation de leurs auteurs. Toute reproduction, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Pour toute demande : [e-mail à compléter].

La marque « Soutiva » et son logo sont la propriété de [société à compléter].

6 Liens vers d'autres sites

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites (réseaux sociaux, partenaires). Soutiva n'est pas responsable de leur contenu.

7 Données personnelles et cookies

Soutiva collecte uniquement les données nécessaires au traitement de vos commandes et au fonctionnement du site. Vos données ne sont jamais revendues. Tout est expliqué dans notre Politique de confidentialité.

Conformément au RGPD (règlement (UE) 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez à tout moment accéder à vos données, les rectifier, les supprimer, en limiter l'utilisation, vous y opposer ou les récupérer, en écrivant à [e-mail à compléter]. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

8 Service client et médiation

Pour toute question ou réclamation, notre service client vous répond à [e-mail à compléter], sous 24 h ouvrées. La grande majorité des demandes est réglée directement et à l'amiable.

Si un litige n'a pas pu être résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Soutiva (article L.612-1 du Code de la consommation) :

[médiateur de la consommation à compléter]

9 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute solution amiable, les tribunaux français sont compétents.